Le Travail Parlementaire
«Rappel au règlement sur les Débats de politique étrangère»
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-Article additionnel après l՚article 2 bis-L՚amendement n° 94 rectifié bis-Explication de vote »
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-Article 1er-L՚amendement n° 164 rectifié, présenté par MM. Lasserre et Dubois, Mme Létard et MM. Deneux, Capo-Canellas, Maurey, Merceron et Tandonnet-Explication de vote»
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable-Articles additionnels après l’article 2-L՚amendement n° 8 rectifié présenté par Mmes N. Goulet, Gou»
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable -Articles additionnels après l’article 2-L՚amendement n° 12, présenté par MM. Zocchetto, Amoudry et»
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011-Articles additionnels après l’article 16-l՚amendement n°18»