Le Travail Parlementaire
«Projet de loi, relatif à l՚élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modifiant le calendrier électoral – 2ème lecture - Article 1er- L՚amendement n° 177 rectifié, présenté par M. Maurey Mmes »
«Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013»
«Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l՚eau et sur les éoliennes-Article 12 bis - Amendement n°25 rectifié-Présenté par MM. Jarlier, Détraigne, Bockel e»
«Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l՚eau et sur les éoliennes-Article 12 bis - Amendement n°25 rectifié-Présenté par MM. Jarlier, Détraigne, Bockel e»
«Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l՚eau et sur les éoliennes-Article 12 bis - Amendement n°25 rectifié-Présenté par MM. Jarlier, Détraigne, Bockel e»
«Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l՚eau et sur les éoliennes-Article 12 bis-Amendement n°5 rectifié-Présenté par MM.Détraigne, Maurey, Jarlier, Mme »