Le Travail Parlementaire
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable -Article 1er-L՚amendement n° 3 rectifié ter, présenté par MM. Guerriau, Delahaye et Détraigne, Mme »
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 13 quater-L՚amendement n° 44 rectifié bis, présenté par M. Détraigne, Mme Férat , Guerriau, Roche, Amoudry et Deneux»
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»
«Projet de loi de finances pour 2012 - Mission «Relations avec les collectivités territoriales» - Article 53 - L՚amendement n° II-198 rectifié bis»
«Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012 - Nouvelle lecture - Explication de vote»