Le Travail Parlementaire
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»
«Projet de loi de finances pour 2012 - Mission « Enseignement scolaire » »
«Projet de loi de finances pour 2012 - Mission « Enseignement scolaire» -L՚amendement n° II-391»
«Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État - Rappel au règlement»
«Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État - Explication de vote»