Le Travail Parlementaire
«Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique»
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-Articles additionnels après l’article 10 bisM-L՚amendement n° 72 rectifié bis est présenté par MM. Détraigne et Guerriau, Mmes Morin-Desailly et Férat et MM. Namy, Duboi»
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable-Articles additionnels après l’article 2-L՚amendement n° 8 rectifié présenté par Mmes N. Goulet, Gou»
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 12 bis-L՚amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly,MM. Guerriau et Jarlier, Mme Goy-Chavent,M. Maurey,Mme Férat et M. Tandonnet»
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 12 bis-L՚amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly,MM. Guerriau et Jarlier, Mme Goy-Chavent,M. Maurey,Mme Férat et M. Tandonnet- Explication de »
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 13 quater-L՚amendement n° 44 rectifié bis, présenté par M. Détraigne, Mme Férat , Guerriau, Roche, Amoudry et Deneux»