Le Travail Parlementaire
«Les nuisances sonores aériennes»
«Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique - 1ère lecture - articles additionnels après l’article 2 bis - amendement n° 16 rectifié bis- Présenté par M. Détraigne, Mme Gourault, MM. Merceron, Bockel et Marseille, Mme Férat, MM. Gaillard, C»
«Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique - 1ère lecture - article 1er - amendement n° 122 rectifié bis - Présenté par MM. Zocchetto et Mercier, Mme Gourault, MM. Guerriau, Dubois, Roche, Arthuis et Capo-Canellas, Mmes Dini et N»
«Débat sur la pollution en Méditerranée : État et perspectives à l՚horizon 2030»
«Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles-Article 2- Amendement n°255 rectifié-Présenté par M. Maurey, Mmes Morin-Desailly et Jouanno, MM. Détraigne, Guerriau, J. Boyer, Dubois,Marseille, Capo-Canella»