Les interventions en séance

M. Michel Mercier

Je dois dire que j’ai là autour de moi quelques vestiges (Sourires.), qui sont en bonne forme ; moi aussi. M. Karoutchi me parle de l’UNR, qui doit remonter aux environs de… 1914. (Rires.) Au terme de cette discussion sur l’article 20, lequel est évidemment très important pour la création de la métropole de Lyon, je voudrais remercier le Gouvernement, qui a compris qu’un consensus s’était construit petit à petit sur le terrain. Contrairement à ce qui a été dit, nous avons travaillé avec tous les élus, qu’ils soient maires et conseillers municipaux de l’agglomération, ou maires, conseillers généraux du département. J’ai moi-même organisé six réunions sur le territoire du département. Ce projet n’a pas seulement été construit par deux personnes, il a été patiemment élaboré avec les autres élus, au terme d’une réflexion commune qui nous a conduits à proposer la création de la métropole de Lyon aux côtés du département du Rhône. Il nous reste encore des problèmes à résoudre, notamment celui du service départemental d’incendie et de secours, le SDIS, dont nous parlerons peut-être tout à l’heure. Cette question doit être réglée correctement, dans l’esprit de la loi de 1966 sur les communautés urbaines. Il ne s’agit pas de faire payer les communes de la métropole, qui, depuis plus de trente ans, n’acquittent plus de cotisations au service d’incendie ; la métropole doit se substituer à elles. Ces quelques problèmes mis à part, il me semble que nous bâtissons un projet qui, s’il n’est effectivement pas un modèle dans son aboutissement, est un modèle dans la façon dont il a été conçu et construit. Les choses ont été rendues possibles grâce à l’existence d’un consensus local et il me semble impossible d’élaborer une loi de décentralisation sans rechercher préalablement un accord local. Les solutions ne pourront pas être uniformes, bien entendu, mais, lorsqu’un accord existe au plan local, on peut avancer, faire des projets, entrer dans la modernité. Lorsqu’il n’y a pas de consensus local, il n’est pas possible d’avancer, car on butte sur des non-dits, sur des présupposés, et cela ne fonctionne pas. Chez nous, nous allons y arriver, parce que nous sommes parvenus à un accord, même s’il a mis longtemps à mûrir. Il ne s’est pas fait en trois jours. Cela fait plusieurs années que nous travaillons sur ce sujet et que nous tentons d’avancer. Aujourd’hui, c’est l’aboutissement du commencement, car tout reste à faire d’un point de vue concret. Cela ne sera pas très facile, mais, comme vient de le dire le sénateur-maire de Lyon, nous sommes prêts à entrer tout de suite, madame la ministre, dans des discussions très concrètes. En effet, il faut maintenant que nous soyons très concrets si nous voulons qu’il existe une métropole de Lyon et un département du Rhône le 1^er janvier 2015. (Mme Muguette Dini applaudit.)